Ce site, et les ressources qu'il contient, est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Conformément à l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, sa représentation ou reproduction intégrale ou partielle nécessite le consentement des auteurs ou ayant droit.
Des utilisations sont toutefois possibles sans ce consentement préalable, dans le cadre de :

 L’exception de copie privée
   (article L 122-5-2° du Code de la propriété intellectuelle)
Lorsque la reproduction est strictement réservée à l’usage du copiste et non destinée à une utilisation collective.

 L’exception de courte citation
   (article L 122-5-3°-a du Code de la propriété intellectuelle)
Sont autorisées les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.
Cette exception n’est applicable qu’en matière littéraire. Elle ne peut donc servir de fondement à la reproduction et la représentation d’œuvres graphiques, plastiques ou photographiques contenues dans le présent site.
Toute utilisation dans le cadre de cette exception suppose que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source.

 L’exception pédagogique
   (article L 122-5-3°-e du Code de la propriété intellectuelle)
Sont autorisées la représentation ou la reproduction d’extraits d’œuvres à des fins exclusives d’illustration dans le cadre de l’enseignement et de la recherche.
Sont exclues toute activité ludique ou récréative et toute exploitation commerciale.
Le public auquel cette représentation ou reproduction est destiné doit être majoritairement composé d’élèves, d’étudiants, d’enseignants ou de chercheurs directement concernés.
Sous ces conditions, les enseignants et chercheurs sont autorisés à imprimer ou photocopier les pages du site pour des usages pédagogiques en classe et à intégrer des ressources dans un parcours pédagogique sur des espaces numériques de travail dès lors que l’accès en est restreint à leurs élèves et étudiants.
Toute utilisation dans le cadre de cette exception suppose que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source.